Mentions légales

Éditeur

Le site de l’Union des Maires du Val d’Oise est édité et géré par l’Union des Maires du Val d’Oise. Le Directeur de la publication est Monsieur Patrice ROBIN.

Nous contacter

Téléphone : 01 30 32 64 91
Courriel : formulaire de contact
Courrier : 38, rue de la Coutellerie 95300 PONTOISE

Réalisation du site

Le site est conçu et développé en interne par l'Union des Maires du Val d'Oise.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH.

Contacter OVH

Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Courriel : support@ovh.com
Courrier : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1

Propriété intellectuelle

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative aux informations publiques et sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).

Toute demande de réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations, des représentations iconographiques et des lexiques, ainsi que l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site doit être dans la partie contact de la page d’accueil de ce site. Conformément au droit en vigueur les « documents officiels » sont librement réutilisables, notamment :

Les discours, les dossiers de presse et les communiqués
Les circulaires, directives et autres documents réglementaires
Les formulaires CERFA
Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur.
Les photographies présentes, ainsi que l’ensemble des œuvres figurant sur ce site proviennent de sources différentes.
Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.

Liens

L’établissement de liens vers le présent site est possible.
La mention explicite du site de l’Union des Maires du Val d’Oise dans l’intitulé du lien est souhaitée.
L’Union des Maires du Val d’Oise se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet de son site.

Données personnelles

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire.

Lors de la consultation de notre site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers nommés “cookies” installés sur votre terminal. L’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Pour toute information à ce sujet ou exercice de vos droits “Informatique et Libertés” vous pouvez nous contacter en utilisant l'un des modes renseigné au 1er article des présentes.